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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERMOB
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CARNET DE VOYAGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARNET DE VOYAGES
FERMOB Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
99804866
Date de dépôt :
22/07/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/07/2009

Présentation de la marque CARNET DE VOYAGES

Déposée le 22 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERMOB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARNET DE VOYAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERMOB domicilié(e) Z.I. Saint Didier, 01140 THOISSEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 381 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque CARNET DE VOYAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARNET DE VOYAGES est expirée depuis le 22 juillet 2009.

FERMOB a également déposé les autres marques suivantes : PARIS BISTRO L'original par Fermob depuis 1889 , QUICK'N CLIC , LES PIÈCES RAPPORTÉES Fermob , Fermob , MOOON! , HOOP , (Marque figurative) , IDOLES , DUNE , LUNE D'ARGENT


FERMOB Société à Responsabilité Limitée - Z.I. Saint Didier, 01140 THOISSEY - France - SIREN 389381799


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Inscription le 22 novembre 2006 - Changement de dénomination n°444108 - Publication au BOPI 2006-11-22

Inscription le 22 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444107 - Publication au BOPI 2006-11-22

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Meubles ; chaises ; banquettes ; tables ; fauteuils ; méridiennes ; canapés.